Bientôt la fin des transferts ?

superdou

Je vois que personne n'a encore parlé de ce qui pourrait être le nouveau coup dur pour le football après l'arrêt Bosman, qui a fait disparaitre les footballeurs talentueux de l'hexagone, l'arrêt Andrew Webster. :(

Voici le truc: (Source: 20 minutes)

Il y eut l'arrêt Bosman en 1995. Il y aura désormais l'arrêt Webster. Mercredi, le Tribunal arbitral du sport (TAS) a rendu une décision qui pourrait bouleverser le marché des transferts. Désormais, les clubs ne peuvent plus espérer obtenir de fortes indemnités de la part d'un joueur qui a rompu unilatéralement son contrat, en dehors de la période protégée (trois ou deux ans), due au club employeur. Phillippe Piat savoure cette victoire. Pour le coprésident du syndicat national des joueurs (UNFP) et membre du syndicat, ce verdict «est une bombe atomique». De son côté, Philippe Diallo, le directeur général de l'Union des clubs professionnels (UCPF) évoque «un effet pervers à vérifier». Explications.

Qui est Andrew Webster?
Andrew Webster est un défenseur central de 25 ans. Il était sous contrat avec le club écossais d'Heart of Midlothian jusqu'au 30 juin 2007. Le 26 mai 2006, Webster décide de rompre unilatéralement et sans cause son contrat. Deux mois et demi plus tard, il s'engage pour trois ans en faveur de Wigan (Angleterre). Ce n'est pas du goût des dirigeants écossais. Qui saisissent la Chambre de résolution des litiges de la Fifa pour obtenir réparation.

Qu'a dit la justice sportive?
La Fifa rend son verdict le 4 avril 2007: Webster devra verser 837.000 euros à Hearts à titre d'indemnité pour rupture unilatérale de contrat. Cette somme inclut le montant des salaires restant dus jusqu'à la fin du contrat, ainsi que l'indemnité de formation et les dommages. Insuffisante aux yeux du club écossais, qui souhaite intégrer dans ce calcul la valeur marchande du joueur. Soit une somme globale de 5,3 millions d'euros. Le 24 mai 2007, Heart fait donc appel de cette décision devant le TAS. Wigan et Webster en font de même. Ils estiment que le montant de l'indemnité ne doit pas dépasser «la valeur résiduelle du contrat». Autrement dit, elle ne peut excéder treize mois de rémunération, le total des salaires restant dus jusqu'au terme du contrat.

Qu'a décidé le TAS?
Pour le Tribunal arbitral du sport, «la somme du transfert payé par Hearts en 2001 a déjà été amortie et un éventuel paiement d'une indemnité de formation constitue une question séparée du paiement de l'indemnité pour rupture unilatérale». En clair, le TAS a simplement contraint le joueur et Wigan à payer solidairement 200.000 euros à Hearts. Pour calculer cette compensation, la justice a retenu «le critère le plus approprié, en prenant en compte le solde de la rémunération due au joueur selon le contrat de travail, au moment de la date de résiliation». C'est-à-dire jusqu'en juin 2007 dans le cas de Andrew Webster. Pour justifier sa décision, le TAS a par ailleurs souligné que le joueur avait rompu son contrat bien avant d'entrer en contact avec Wigan.

Quelles conséquences pour les joueurs?
«On revient dans le droit du travail commun, explique dans les colonnes de L'Equipe Fabrice Rizzo, maître de conférence et directeur du centre de droit à l'Université Paul Cézanne d'Aix-Marseille. On revient aussi au principe de libre circulation des travailleurs. La période protégée est une entorse, une exception. Cette sentence, qui ne me surprend pas, est fondamentale. Elle fixe les règles juridiques des transferts hors période de stabilité.» Dans les faits, un joueur ne peut toujours pas rompre son contrat pendant la période protégée de trois (avant 28 ans) ou deux ans (après 28 ans) sans qu'il n'y ait en contrepartie versement d'indemnités et sanction sportive. Après l'arrêt rendu mardi, « les joueurs sont désormais tous en mesure de calculer le montant de la compensation qu'ils devront verser s'ils veulent rompre leur contrat. Il n'y a plus de place à l'improvisation», se réjouit Philippe Piat.

Quelle est la réaction des clubs?
«La rupture d'un contrat de travail sans juste cause n'est pas une attitude normale, peste Philippe Diallo (UCPF) dans L'Equipe. Il me semble également que d'autres critères d'évaluation du préjudice peuvent être pris en compte. Toute l'Europe attendait la décision du TAS. Elle demande un examen plus approfondi et elle mérite confirmation. Il est encore trop tôt pour dire qu'elle va faire jurisprudence.»

Est-ce la fin des transferts?
A priori, non. Après l'arrêt Bosman, les clubs avaient augmenté la durée des contrats afin de transférer les joueurs avant leur terme pour percevoir de lourdes indemnités. L'arrêt Webster va modifier la donne et accélérer le rythme des transferts. S'il veut réaliser une belle opération financière, un club n'a plus intérêt à attendre trois ans, la fin de la période protégée, pour proposer à son joueur un nouveau contrat ou pour s'en séparer. Il devra discuter transfert avec le joueur dès la première année. Si ce dernier accepte de signer un nouveau contrat avec son club, la période de stabilité est prolongée de trois ans. S'il refuse comme ce fut le cas d'Andrew Webster , il sait qu'il sera libre après deux ou trois ans saisons. Et qu'il pourra résilier son contrat sans que son ancien club ne se soit enrichi.

athor

Il faudra bientôt un master en droit du travail pour comprendre quelque chose en matière de transferts #-o

superdou

En gros, cela signifie quand même qu'au bout de 3 ans (2 ans pour les joueurs de plus de 28 ans), les joueurs pourront quitter leur club juste en payant les salaires restants.

Dès lors, un joueur au club depuis assez longtemps et qui explosera va quitter son club sans que celui-ci ne touche quoi que ce soit en transfert :-s

takl

Ca ne m'inquiète pas plus que ça, dans la mesure ou il suffira de resigner un contrat tous les ans pour réengager le joueur sur 3 saisons dont une nouvelle période protégée.
Et si vraiment le joueur veux rentrer en conflit, il a intérêt a y réfléchir, ou alors être mis a l'écart du groupe pendant toute la période de protection (soit environ deux ans), ce qui au final en fait un Gmamdia dont plus personne ne veut. Les grands clubs n'attendront pas deux ans un mec qui joue pas.

Ce seront donc les salaires qui fixeront la règle, et moins les indemnités de transferts. Au final, ça ne va pas changer grand chose, voire ça permettra de mettre à l'amende plus rapidement les mecs surestimés.
Les grands perdants risquent d'être les agents. Je suis triste pour Payan :D .

En tout cas c'est pas ça qui va tuer le football.

samh

En fait tout repose sur un élément assez bancale selon moi (si j'ai bien compris).

superdou a écrit, le 2008-01-31 21:20:17 :

Qu'a décidé le TAS?
Pour le Tribunal arbitral du sport, «la somme du transfert payé par Hearts en 2001 a déjà été amortie et un éventuel paiement d'une indemnité de formation constitue une question séparée du paiement de l'indemnité pour rupture unilatérale». En clair, le TAS a simplement contraint le joueur et Wigan à payer solidairement 200.000 euros à Hearts. Pour calculer cette compensation, la justice a retenu «le critère le plus approprié, en prenant en compte le solde de la rémunération due au joueur selon le contrat de travail, au moment de la date de résiliation». C'est-à-dire jusqu'en juin 2007 dans le cas de Andrew Webster. Pour justifier sa décision, le TAS a par ailleurs souligné que le joueur avait rompu son contrat bien avant d'entrer en contact avec Wigan.

Amortie comment ? Par le fait qu'il ait joué pour le club ?
Et si le joueur est un Gmamdia et qu'il n'a pratiquement pas joué ? :-/

En tout cas si j'ai bien compris ce ne seront plus les montants des transferts qui vont fixer les règles mais les salaires qui vont aller en augmentant... :-s

jkhcool

Et si les transferts étaient supprimés dans le football ?
Le syndicat international des joueurs professionnels (FIFPro) a déposé ce vendredi une plainte auprès de la Commission européenne demandant la suppression du système de transferts.

Vingt après l’arrêt Bosman, le monde du foot s’apprête peut-être à vivre une deuxième révolution. La FIFPro a en effet officiellement déposé ce vendredi une plainte contre la Fifa auprès de la Commission européenne demandant la suppression du système de transferts tel qu’il est en vigueur actuellement. «La FIFPro a demandé à la Commission européenne d'examiner l'argument essentiel selon lequel le règlement de transfert empêche les clubs de se concurrencer équitablement sur le marché pour acquérir des talents sportifs, causant ainsi un préjudice aux intérêts des joueurs, des équipes professionnelles qu'elles soient modestes ou moyennes, ainsi qu'à ceux de leurs supporteurs», explique le syndicat international des joueurs pour justifier son action.

Pour Theo Van Seggelen, le secrétaire général de l’organisation plaignante, la refonte du système des transferts est nécessaire pour protéger les joueurs, notamment les mineurs, et éviter que la bulle spéculative du football n'éclate. «La Fifa peut être vue comme une association d'entreprises, y compris ses membres, et dans notre plainte nous avons établi que cette association, via son règlement sur les transferts des joueurs, crée une barrière très élevée pour les clubs qui ne font pas partie des meilleurs, et qui ne peuvent être compétitifs vis-à-vis des gros clubs», a expliqué Jonas Baer-Hoffman, directeur de la division Europe de la FIFPro.

Pour le syndicat international, qui représente 65.000 joueurs dans le monde, le système des transferts est anticoncurrentiel, inéquitable, illégal car elle restreint la libre circulation des joueurs et favorise l'employeur par rapport à l'employé. La FIFPro constate aussi que 67% des montants utilisés pour payer des indemnités de transferts circulent dans cinq grands championnats européens, tordant ainsi le coup à l’argument que le système permet aux clubs les moins riches d’en tirer bénéfice par les reventes de joueurs.

Pour abattre les transferts, la FIFPro a déposé sa plainte auprès de la commissaire en charge de la Concurrence, la Danoise Margrethe Vestager. «La Commission européenne a reçu la plainte et va l'étudier», a déclaré son porte-parole Ricardo Cardoso. Avec cette plainte, la FIFPro dénonce la non-réciprocité des droits des joueurs et des clubs, notamment sur la rupture unilatérale des contrats. Elle reproche en fait à la Fifa, qui établit les règles du football mondial via son règlement sur le statut et le transfert de joueurs, de ne pas respecter un compromis datant de mars 2001, passé avec la Commission européenne.

Sport24

Saison 2023/2024

Racing Club de Strasbourg

Bientôt la fin des transferts ?